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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. Application des RGI …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur …
Classification opinions
… au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Classification opinions
… sec, est de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. … contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain par … qui sont pris dans le cadre d’un programme de réduction de l’absorption de nicotine afin de diminuer la dépendance de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …Section IV > Chapitre 24
… autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ …Section IV
… AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, …
Explanatory notes
… minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, … de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits se présentent … d'excellents isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son. Ils sont rangés ici même s'ils sont en …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …