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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, … cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés …
INN
… (18F) … flurpiridaz (18F) … flutafuranol (18F) … flutémétamol (18F) … flutriciclamide (18F) … gallium (68Ga) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), … (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces …
INN
… … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) …
INN
… … haloxazolam … kétazolam … mésocarb … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … phenmétrazine … sufentanil …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
INN
… … glufosfamide … lactalfate … mizagliflozine … étabonate de rémogliflozine … rivipansel … séprilose … étabonate de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels …
INN
… … oxazépam … pinazépam … prazépam … pyrovalérone … témazépam … tétrazépam … triazolam …Section XVI
… MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, …
Explanatory notes
… lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les … serait économiquement inappropriée; b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne …Legal note
… lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les … serait économiquement inappropriée; b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne …Classification opinions
… dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. …Section XVI > Chapitre 85
… électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, …
Explanatory notes
… électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement … et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre : a) Les modules …Legal note
… chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre : a) Les modules …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme … des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories …
Explanatory notes
… des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres … Les galets, autres que ceux de silex, sont également employés pour le broyage ou, après concassage, comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi … assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, … assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres … par une borne de grille et deux bornes de charge (un émetteur et un collecteur). En appliquant des tensions …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements …