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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …

Explanatory notes

… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

… ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …

Explanatory notes

… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures … ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

… portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …

Explanatory notes

… portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou similaires … etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples feux fixes …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30

… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00

… ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50

… la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, … sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          Toutefois,          A)   ne …

Legal note

… de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, … sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          Toutefois,          A)   ne …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et … ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés … de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques …

Legal note

… ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés … de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques …

Section XVII

Explanatory notes

… de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne … les véhicules les plus analogues :        a)   du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie … il conviendra de se reporter aux Notes explicatives des n°s 86.04, 87.01, 87.05, 87.09 ou 87.16. III.‑ PARTIES ET …

Legal note

… de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne … les véhicules les plus analogues :        a)   du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la … de levage ou de manutention ( n°s 84.25 à 84.28 et 84.86 ); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …

Legal note

… de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la …