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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
Explanatory notes
… très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir … sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
Explanatory notes
… en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - … - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7306 … part, et les profilés creux, d'autre part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * * * La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
Explanatory notes
… 2921.42 - - Dérivés de l'aniline et leurs sels 2921.43 - - Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits 2921.44 - … et ses dérivés; sels de ces produits 2921.45 - - 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine … N-éthylaniline et N,N-diéthylaniline). 2) Toluidines* . 3) Diphénylamine ((C 6 H 5 ) 2 NH). C’est …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
Explanatory notes
… du caoutchouc, des esters résiniques, etc. Sont également considérés comme mastics à base de cire, les mastics dans … partiellement remplacée par des produits tels que l'alcool cétylique ou l'alcool stéarique. Parmi ces produits, on peut …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …