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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.11
… Monoéthanolamine et ses sels …
INN
… oléate de monoéthanolamine …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un … et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se présentant sous la forme d’un … et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se présentant sous la forme d’une étoile, destiné à …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes … de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ Séchés 0408.19 ‑ ‑ Autres ‑ …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers ou en … 5) Le caviar : on désigne ainsi les préparations d'œufs d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à …
Classification opinions
… verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …
Classification opinions
… verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
… Foies, oeufs et laitances …
Classification opinions
… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en …