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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

… joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …

Explanatory notes

68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à … joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite               - Autres : …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

… ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …

Explanatory notes

68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines … ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; …

Explanatory notes

… - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; … obtenues par simple calcination d'argiles naturelles ( n ° 68.06 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

… et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en …

Explanatory notes

68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que … et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en … (y compris l'ardoise), colorés artificiellement.   6802.10 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

CAS

… … 863887-89-2 … 1211333-21-9 … 765922-62-1 … 1274863-98-7 … 1906894-20-9 … 74855-17-7 … 1011710-99-8 … 2097132-02-8 … … … 1211333-21-9 … 765922-62-1 … 1274863-98-7 … 1906894-20-9 … 74855-17-7 … 1011710-99-8 … 2097132-02-8 … …

INN

… … flutémétamol (18F) … flutriciclamide (18F) … gallium (68Ga) gozétotide … acide iocanlidique (123I) … girentuximab …

Section XVI

Explanatory notes

… de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du … 43 (pelleterie), 45 (liège) ou 59 (matières textiles), n° 68.04 (abrasifs, etc.), n° 69.09 (matières céramiques), …

Legal note

… de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du …

Classification opinions

… Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. Adoption : 1968

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 …

Legal note

… les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 …

Section XI

Explanatory notes

… n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          e)   les articles des n°s 30.05 ou 30.06; …          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces …

Legal note

… n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          e)   les articles des n°s 30.05 ou 30.06; …          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal …

Legal note

… en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (n° 68.05);       g)      le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal …

Legal note

… en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (n° 68.05);       g)      le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal …

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