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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la … appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette … b) Les grains sphériques en verre (microsphères) ( n° 70.18 ) (voir la Note explicative correspondante). Par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des … 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - - Autres 8473.30 - …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties - Autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, …