… PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES … ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur … les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente …Legal note
… ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur … les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente …Classification opinions
… au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. …