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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non … obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - … de sûreté 3603.20 - Cordeaux détonants 3603.30 - Amorces fulminantes 3603.40 - Capsules fulminantes 3603.50 - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, … de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette position … également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, … du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile africain …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, … de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, … mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier …