Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de …
Explanatory notes
… ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous … conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n° 05.05 ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties - … et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du … les cabines, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise … monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus … volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus de monofilaments artificiels dont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …