Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles … animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position … la vente au détail d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). c) Les pâtes à base de gélatine pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. …
Explanatory notes
… gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. Pour … des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, …
Explanatory notes
… et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, … constitués par deux commutateurs et un connecteur ( n°s 85.35 ou 85.36 ). c) Les dispositifs sans fil de commande à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, … céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, … et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.98
… D'une largeur excédant 35 mm …