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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés … mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement … ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. Au cours du convertissage de la matte, le soufre, le fer et les autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
Explanatory notes
… 1) Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur … spécialement profilées et orientées. 2) Un corps enveloppant fixe, ou stator, dans lequel tourne le rotor; le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, … 7308.20 ‑ Tours et pylônes 7308.30 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel … La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …