… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de … graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …Legal note
… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …