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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …

Classification opinions

… personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres … sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de … passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur … duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction … béton, un godet chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte de déchargement.  Le siège de l’opérateur peut …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres … sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… est munie de fenêtres latérales, contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule est équipé … porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré et d'une banquette non rabattable derrière les sièges avant. La … polyvalente). Le panneau a des ouvertures afin de pouvoir installer une banquette sur des points d'ancrage dans la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… de sortie audio, S-vidéo et vidéo composite, des connexions parallèles et USB pour télécharger et transférer des … ou d'un lecteur MP3 portable, et un port ethernet permettant de le connecter à un réseau ou à l'Internet. La …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une … du dos) un renfort interne de carton, fermé par une patte et un bouton-pression et comportant à l'intérieur des …

Section II > Chapitre 12

… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …

Explanatory notes

… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de … graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …

Legal note

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois …

Legal note

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois …

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