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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et … de la présente position sont repris ici non seulement les bowlings (c'est‑à‑dire les jeux dont les quilles sont …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …