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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… du n° 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour … autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES …Legal note
… du n° 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour … autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …Section II > Chapitre 9
Explanatory notes
… b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur … 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les produits des n°s …Legal note
… b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments … 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et … gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
Explanatory notes
… tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les … Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 ), les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs ( n° 28.44 ), les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X …