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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62
Explanatory notes
… a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur … conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que …Legal note
… a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur … conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, … consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
Classification opinions
… sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce … vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
Classification opinions
… sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce … vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90
Classification opinions
… 1. Bonnets ou « cups » pour bustiers de maillots de bain, obtenus à partir … deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de … bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …