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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

… ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …

Explanatory notes

… massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, … forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés plats (n°s 72.08 à 72.12 ). 4) le fil machine (n° 72.13 ) ainsi que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

… destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …

Explanatory notes

… destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.               - Parties et accessoires des machines … 8473.40 - Parties et accessoires des machines du n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.2 > 8535.21

… Pour une tension inférieure à 72,5 kV …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.40

… Parties et accessoires des machines du n° 84.72 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50

… avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, …        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits … classement des ferro-alliages dans les sous-positions du n° 72.02 obéit à la règle ci-après :        Un ferro‑alliage …

Legal note

…        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits … classement des ferro-alliages dans les sous-positions du n° 72.02 obéit à la règle ci-après :        Un ferro‑alliage …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…            2°)   les machines et appareils de bureau du n° 84.72;          C)   ne relèvent pas du n° 84.24 : … et les machines à compter ou emballer la monnaie (n° 84.72). De même, le n° 84.24 ne couvre pas : 1)    Les machines …

Legal note

…            2°)   les machines et appareils de bureau du n° 84.72;          C)   ne relèvent pas du n° 84.24 : …

Section XV

Explanatory notes

… ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la Nomenclature, on entend par … et les alliages mères définis dans les Chapitres 72 et 74) :          a)   les alliages de métaux communs … (columbium), le rhénium et le thallium. Les Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 traitent des métaux communs à l'état brut …

Legal note

… ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la Nomenclature, on entend par … et les alliages mères définis dans les Chapitres 72 et 74) :          a)   les alliages de métaux communs …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils … Considérations générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent …

Legal note

… chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… plus sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 … sur les deux faces, d’un poids total au m 2 n’excédant pas 72 g. comportant un poids de couche n’excédant pas 15 g/m 2 … à l'éclatement CMT 60 (résistance à la compression) : ISO 7263           Papier cannelure pour carton ondulé - - …

Legal note

… plus sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 … sur les deux faces, d’un poids total au m 2 n’excédant pas 72 g. comportant un poids de couche n’excédant pas 15 g/m 2 …

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