Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : … de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de métal. Ces machines se distinguent des outils … etc. 3) Les centres de tournage , travaillant par enlèvement de métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, … travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont … les boulons ou les vis , par roulage ou laminage et non par enlèvement de métal. 3) Les machines pour le travail des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, … On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux vernis, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … position couvre les machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … mortaiseuses-poinçonneuses, pour les travaux nécessitant l'enlèvement rapide d'un volume important sur une forte …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les …
Explanatory notes
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les … percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matières, autres que les tours (y compris les … de cette position : a) Les machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre … à trois conditions essentielles : 1 ° ) travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une ouvraison de la … relèvent du n° 84.86 : 1°) Les machines travaillant par enlèvement de toutes matières des types utilisés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en … construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, … et pylônes 7308.30 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel d'échafaudage, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.2
… Portes et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …