Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
INN
… … abciximab … abélacimab … abituzumab … abrézékimab … abrilumab … acapatamab … actoxumab … adalimumab … adalimumab … … idarucizumab … iéramilimab … ifabotuzumab … igovomab … iladatuzumab … iladatuzumab védotine … ilodécakine … imalumab … imaprélimab … imdévimab … …Classification opinions
… alfa-2a (40 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite … a) de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 2009 … 4. Pegfilgrastim (DCI) (N-(3-hydroxypropyl)méthionyl facteur de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.44
… Tilidine (DCI) et ses sels …
INN
… tilidine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), …
INN
… amfétamine … benzfétamine … dexamfétamine … étilamfétamine … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
INN
… … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … phenmétrazine … sufentanil …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou …Legal note
… (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; …Legal note
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, … en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types …Classification opinions
… comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou … pour la fabrication ultérieure de matières textiles. Ils doivent alors subir une opération d'étirage en vue …Legal note
… ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées …Classification opinions
… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; …