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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

… Sorgho à grains. …

Explanatory notes

… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres … couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme … Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres …

Explanatory notes

… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres … aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, …

Explanatory notes

… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, … nom aux produits finis (par exemple, macaroni, tagliatelle, spaghetti, nouilles). Les produits sont généralement séchés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403 > 0403.20

… Yoghourt …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.4 > 4403.41

… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.25

… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31

… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme … le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

Legal note

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme … le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - … des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz et du sarrasin et, d'autre part, les …

Legal note

… - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - …

Section XVII

Explanatory notes

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … les bateaux et avions-jouets ( n° 95.03 ), les luges, bobsleighs et similaires ( n° 95.06 ), les autos …

Legal note

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas …