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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …

Classification opinions

… : - « Canola » (huile de navette à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Legal note

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …

Explanatory notes

… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage … dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une … . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3)    Les anodes en cuivre pour affinage …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… à l'exclusion de ceux du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres … bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, … du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat‑jour ( …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le … à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les … ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, daims, cerfs, antilopes (autres que les antilopes …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement … poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens …

Legal note

… leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre …

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