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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - … suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par exemple). Travaillés, mais non …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - … en vitraux ( n° 70.16 ). d) Les articles du n° 70.18 qui peuvent concourir à l'ornementation des appartements, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
CAS
… 2173353-61-0 … 1453362-90-7 … 437608-50-9 … 1703749-62-5 … 54182-63-7 … 54277-47-3 … 5579-94-2 … 94153-50-1 … 154427-83-5 … … 1453362-90-7 … 437608-50-9 … 1703749-62-5 … 54182-63-7 … 54277-47-3 … 5579-94-2 … 94153-50-1 … 154427-83-5 …INN
… soluté injec.de citrate ferrique (59Fe) … florbénazine (18F) … florbétabène (18F) … florbétapir (18F) … acide florilglutamique (18F) … …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1
… D'un poids n'excédant pas 185 g …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …