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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et …
Classification opinions
… densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un … Une chaîne de transmission entraîne une ou les deux roues arrière du véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 … d'oreilles, une bague, une chaîne avec un médaillon qui s'ouvre pour loger un des flacons avec du vernis à ongles. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et … exemple), soit encore comme opération préparatoire à des ouvraisons de surface telles que la galvanisation, la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en … ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des …
Explanatory notes
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par … électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les matelas à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; …