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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à … gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20
… De fusils ou carabines du n° 93.03 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91
… Des armes de guerre du n° 93.01 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …