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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …

Explanatory notes

… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et leurs parties               - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …

Explanatory notes

… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …

Explanatory notes

… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …

Explanatory notes

… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …

Explanatory notes

… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple               - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

… pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les …

Explanatory notes

… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00

… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …

Section XVI

Explanatory notes

… l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite … 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48. 3.‑  Sauf dispositions contraires, les … positions des Chapitres 84 ou 85 ( à l'exception des n°s 84.87 et 85.48). Les articles de l'espèce suivent leur régime …

Legal note

… l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite … 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48. 3.‑  Sauf dispositions contraires, les …

Classification opinions

… de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. … de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper …

Section XVII

Explanatory notes

… sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à … de se reporter aux Notes explicatives des n°s 86.04, 87.01, 87.05, 87.09 ou 87.16. III.‑ PARTIES ET ACCESSOIRES Il est à …

Legal note

… sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        c)   les véhicules aériens spécialement conçus … d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du Chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre …

Classification opinions

… 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707 > 8707.10

… Des véhicules du n° 87.03 …

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