… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU … ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc … interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils …Legal note
… ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc … interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils … de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont …Classification opinions
… 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage … les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. … en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Classement comme …