… par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications … par tirage direct, la photocopie, la thermocopie, la dactylographie ou la reproduction par un procédé commandé …
Legal note
… par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications …
… alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en poids), du phtalate de diéthyle (0,1 – 0,2 % en poids) et une solution copolymère … (50 – 70 % en poids) et de polyvinylpyrrolidone-acétate de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme …
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, …
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