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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers …
Explanatory notes
… et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers … ‑ Papiers ingraissables (greaseproof) 4806.30 ‑ Papiers‑calques 4806.40 ‑ Papier dit « cristal » et autres papiers … ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille de papier de bonne qualité, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …
Explanatory notes
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées … matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2) Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin . Ce sont des toiles … de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, …Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.30
… Papiers-calques …