Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 … ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… Ces récipients sont généralement jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… Elles sont utilisées pour assurer la concentration du câblage de jusqu'à huit postes de travail d'un réseau local … optiques. Ces appareils sont utilisés par exemple lorsqu'un câblage en fibres optiques est utilisé dans un réseau local … optiques. Il émet également des signaux (impulsions de brouillage) servant à arrêter les transmissions de données …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… deux dispositifs analogiques tels qu'un poste téléphonique d'usagers par fil, un télécopieur ou un répondeur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
Classification opinions
… : - d'envoyer et de recevoir des télécopies et des messages électroniques ou d'avoir accès au réseau Internet …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de …Legal note
… ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … compression de tous types (à pistons ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, … L) Les conjoncteurs‑disjoncteurs . Il s'agit de dispositifs destinés à empêcher la dynamo de …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en …Legal note
… même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); b) les articles en matières à tresser (n° 46.02); B) Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de … : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un arbre et une bague …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …