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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une … et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties …
Explanatory notes
… ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties … exclus les allumeurs du n° 36.03 , les pierres ( n° 36.06 ) et les mèches ( n°s 59.08 ou 70.19 ), ainsi que les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion adéquate de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y …
Explanatory notes
… supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y … par deux commutateurs et un connecteur ( n°s 85.35 ou 85.36 ). c) Les dispositifs sans fil de commande à distance …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
… (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à …
Explanatory notes
… ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à … 1) en bandes ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme autre que …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …