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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y … numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant … ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les … réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 (+). - Postes téléphoniques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou … le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs électriques pour la protection …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique … à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée … électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …