Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du … des huiles essentielles ( n° 33.01 ). d) Les lessives résiduaires de la fabrication de la pâte de cellulose ( …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90
Classification opinions
… 1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle des types palygorskite (attapulgite)-smectite. Après addition d'acide sulfurique, le … décolorant obtenu n'est pas lavé à l'eau mais séché et pulvérisé en particules de la taille souhaitée. Application …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99
Classification opinions
… à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un détecteur d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
Classification opinions
… de machines, conçu pour l'enregistrement des images vidéo numérisées, la création des effets vidéo, le montage … vidéo sont convertis en signaux numériques afin qu'ils puissent être traités par l'unité centrale de traitement. Le … 7°) une carte de compression; 8°) une carte DVE (Digital Video Effects) temps réel; 9°) une carte son audiomédia II; …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
… Fongicides …
Classification opinions
… en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de l'alcool éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89
Classification opinions
… sur le goulot d'un récipient dont le contenu (des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse) est projeté par l'ajutage dans l'air en appuyant sur le bouton-poussoir qui libère le gaz … pneumatiques et une pompe à basse pression; - un rideau d'eau. 2) un appareil de pulvérisation automatique …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques …