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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre … (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou … isolantes du n° 85.47; d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des …Legal note
… articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf … et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …Legal note
… et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les … la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71
… Rembourrés …
Classification opinions
… de vibration, un système de diffusion de musique et une barre à jouets amovible. Il est conçu pour les nourrissons jusqu'à ce qu'ils soient capables de se tenir en … 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme d'anneau rembourré, recouvert de matières plastiques et suspendu par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90
… Autre verre …
Classification opinions
… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et débordement » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et uniforme et est utilisée … Le processus de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler du verre fondu homogénéisé …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …
Classification opinions
… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre panneaux en verre de sécurité trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les … : 2018 … 2. Parois et porte de cabine de douche , en verre, formées de trois panneaux en verre de sécurité trempé …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de … B) Les verres bombés ou similaires pour lunettes non correctrices (lunettes de soleil et autres lunettes de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations …