… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires … cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie … cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des … mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans …Classification opinions
… Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges …