Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les … du tungstène (wolfram) sont principalement la wolframite (tungstate de fer et de manganèse) et la scheelite (tungstate de calcium), que l'on transforme en acide tungstique. La réduction de celui‑ci en tungstène métallique …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais … généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate de manganèse . c) La scheelite, tungstate de …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … est généralement comprise entre 25 et 200 microns. 2) De splittings dont l'épaisseur varie généralement entre 12 et 30 microns. Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - Etoffes à … lors de la formation des mailles (étoffes dites à longs poils ); 4) des boucles sont formées en fixant par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : … d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux combinaisons et ensembles de ski, aux … la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : 6112.11 - - De coton 6112.12 - - De fibres … position comprend : A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux …