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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). … 99 %) obtenues généralement en tant que sous‑produits de la fabrication de plusieurs matières, sont à classer dans la … naturelle des minerais et est utilisé aussi pour fabriquer des siccatifs, comme mordant de teinturerie, pour …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries … Les vêtements, accessoires du vêtement et autres articles fabriqués à l'aide des cuirs et peaux visés ci-dessus (sous … de 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention …Legal note
… moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles … 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …
Explanatory notes
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de … de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou … pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; …Legal note
… coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , au sens … droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou … pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la … fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons …
Explanatory notes
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons … tuberculose pulmonaire et d'autres maladies. 9) Les lits faisant corps avec des appareils pour fractures, luxations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou … comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une …