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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), … une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des … installé dans la machine automatique de traitement de l'information hôte (centrale), ce qui permet d'éviter …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec …
Classification opinions
… sur des navires. Il est toujours utilisé dans une configuration de système avec une machine automatique de traitement de l'information comme source de signal et de contrôle … connecté à une machine automatique de traitement de l'information et conçu pour être utilisé avec celle-ci, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec …
Classification opinions
… à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand écran des images … utilisé dans des salles de cours et de grandes salles de conférence. Il est conçu pour être utilisé avec une machine automatique de traitement de l’information (MATI) et est apte à se connecter directement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… communiquées par une machine automatique de traitement de l'information externe à laquelle l'imprimante est connectée …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. … articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : … de sous-positions. 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, …Legal note
… articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : … de sous-positions. 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, …Section VI > Chapitre 36
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas … ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … produits préparés à partir de substances explosives, inflammables, combustibles ou pyrophoriques en vue de …Legal note
… ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En … textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la pêche 5608.19 ‑ ‑ Autres 5608.90 ‑ …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. … etc.). Les perles de la présente position peuvent être enfilées temporairement pour la facilité du transport. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …