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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 … est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
Explanatory notes
… et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 … 2937.22 - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - … et la seconde hypertenseur). b) Les analogues d’hormones stéroïdes doivent présenter la structure du gonane*, qui …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …