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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres … de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ Montres-bracelets, fonctionnant … électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par … comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). ______________________ …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1
… à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8
… à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires … du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et … Les colonnes échangeuses d'ions emplies de polymères du n° 39.14. 9) Les récipients en matières plastiques emplis de …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …