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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
Classification opinions
… les caractéristiques suivantes : Dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) : 92 x 57 x 194; Résistance à la compression …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
Classification opinions
… l’inhalateur pour activer une cartouche contenant un tampon poreux imprégné de nicotine. La nicotine est alors libérée et absorbée par les membranes muqueuses de la bouche et de la …Section VII > Chapitre 40
Explanatory notes
… se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …Legal note
… se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur … 3 b). Adoption : 1998 … 6. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Autres que ceux présentant les … suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
Explanatory notes
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et …
Explanatory notes
… instruments et appareils compris dans cette position, on peut citer : 1) Les polarimètres , appareils servant à … l'angle de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par … tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …