Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs … de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs 8905.20 - Plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles 8905.90 - Autres … qu'ils transportent. C) Les plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles . Elles sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à …
Explanatory notes
… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La … frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs consistant en mélanges à base de nitrate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation … d'admission ou d'échappement, etc. Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air et de combustible gazeux ou …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages …