… visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures … strictement limitative , est reprise ci-après : 1) Les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour …

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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux … des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour …

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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort … moyen de caoutchouc ( n° 59.06 ). b) Les imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes ( …

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Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de Messine stérilisé (n° 30.06). b) Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. …

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Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes …

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Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …

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