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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus …
Explanatory notes
… autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus … pour le brochage, la reliure ou le cartonnage ( n° 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc … en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes … (SBR); caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres 4002.20 - Caoutchouc …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris … , par exemple). d) Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e) Les agrès de gymnastique et autres articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement … ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % …
Explanatory notes
… de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement … ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …
Explanatory notes
… textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … B.‑ FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05, IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les … A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05 GUIPEES, AUTRES QUE CEUX DU N° 56.05 ET …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames …