Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur … obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de … l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en … baleinés, à lacer ou à agrafer. 5) Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja … de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non … la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est repris au n° 25.30 . …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus … (avec ou sans tubulures), capsules, carafes spéciales (jaugées, etc.), cloches spéciales (à vide, à tubulures, etc.), compte-gouttes spéciaux (jaugés, à boule, etc.), cornues, cristallisoirs, cuvettes, …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles similaires - Autres : … les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les parasols-tentes et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres … par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail … La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles …