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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. L’hydrazine, …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même … dans cette position. Parmi celles-ci, on peut citer : a) l’huile de l’acide arachidonique (ARA), obtenue à partir du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux … par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … dispositif de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à … modifiant à la fois la température et, par condensation, l'humidité de l'air. Ces machines et appareils pour le …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et … Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les … II) Les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non …
Explanatory notes
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non … autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires … position les tissus qui ne sont pas des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou … I.‑ AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR L’AGRICULTURE, L’HORTICULTURE OU LA SYLVICULTURE; GERMOIRS Dans ce groupe, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine …