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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); …
INN
… loprazolam … mécloqualone … méthaqualone … zipéprol …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La … non la saveur. On y comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois … au charbon de bois, obtenu par la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs … Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ … fruits 0813.50 ‑ Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre A) Fruits séchés. Il s'agit ici … d'endocarpe. B) Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques. Sont également rangés dans la présente position tous …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille … 0307.60 ‑ Escargots autres que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant … Le café (décaféiné ou non) torréfié, même moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, …