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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - Machines à rectifier les surfaces … des machines à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
INN
… 21 … polysorbate 40 … polysorbate 60 … polysorbate 61 … polysorbate 80 … polysorbate 81 … polysorbate 85 … …Classification opinions
… cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de produits … cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3908 > 3908.10
… Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …