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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
INN
… (131 I) … macrosalb (99m Tc) … mérisoprol (197 Hg) … mespipérone (11C) … samarium (153Sm) lexidronam … chromate …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les …
Classification opinions
… 1. Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un … de traitement de l'information externe, établit la spectroscopie de diverses substances par la technique de … de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système d'analyse et à …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, … 4.‑ Dans la présente Section : a) les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur … (Chapitre 87), les appareils de navigation aérienne ou spatiale (Chapitre 88), les bateaux, aéroglisseurs et engins …Legal note
… sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires … ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, … 4.‑ Dans la présente Section : a) les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules …
Classification opinions
… mm et un poids total (sans batteries) de 54 ou de 60 kg, respectivement; leur charge utile maximale est de 127 kg et … direction à crémaillère à ajustement automatique, d'une suspension avant (ressort à lame indépendante) avec deux … ce véhicule est muni de roues de petites dimensions et peut transporter jusqu'à six personnes (conducteur inclus). Il …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de … phosphure d'hydrogène (hydrogène phosphoré), qui s'enflamme spontanément. Les phosphinates alcalins ont des propriétés …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est … l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : … de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination … ( Tetracerus quadricornis ) et l'antilope à cornes spiralées des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° ° ° …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier …
Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou … Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …