Système harmonisé
Section X > Chapitre 48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Section X > Chapitre 48 > Position 4801
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
Papiers supports pour papiers peints
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.54
D'un poids au m² inférieur à 40 g