Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur … adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on … de table, etc. 4) Les alliages de cuivre‑nickel ( cupronickel ) (voir la Note 1 d) de sous‑positions), souvent …Legal note
… Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal d'une teneur minimale en … en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les … chevaux, porcs, etc., tels que ceux constitués par une cuvette métallique munie intérieurement d’une palette mobile …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec … en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une … : environ 5,9 kg), constitué d'un boîtier contenant une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières … une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières … permettant de la détacher est cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… pégol … albinterféron alfa-2b … aléfacept … alemtuzumab … alirocumab … alnuctamab … alsévalimab … altumomab … … … crénezumab … crizanlizumab … crotédumab … crovalimab … cudarolimab … cusatuzumab … dacétuzumab … daclizumab … daclizumab bêta … …Classification opinions
… durée prolongée, obtenue par fixation covalente d'une seule molécule de poly(éthylène glycol) de 20 kiloDalton sur le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …